Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : Mai 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site internet de ZedSense. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
1. Identité du vendeur
ZedSense
Fondateur : Ryan Menet
📍 Adresse :
5 Rue d'Oran
62220 Carvin
France
📧 E-mail : Zedsense0@gmail.com
📞 Téléphone : 06 58 40 98 00
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site ZedSense au jour de la consultation par l'utilisateur.
Les photographies et visuels sont présentés à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur présentation, de légères différences de couleur ou de rendu peuvent exister selon les écrans utilisés.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Les prix affichés au moment de la commande sont ceux applicables à celle-ci.
ZedSense se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
4. Commande
Toute commande effectuée sur le site constitue une offre d'achat ferme.
Une commande est considérée comme acceptée dès réception de l'e-mail de confirmation envoyé au client.
ZedSense se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas :
- D'informations incorrectes fournies par le client.
- De suspicion de fraude.
- D'erreur technique ou tarifaire.
- D'indisponibilité exceptionnelle du produit.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de l'achat.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par la plateforme.
6. Précommandes
Certains produits peuvent être vendus en précommande.
En validant une précommande, le client accepte :
- Que le produit soit fabriqué ou expédié après la période de précommande.
- Que les délais indiqués soient estimatifs.
- Que des retards indépendants de la volonté de ZedSense puissent exceptionnellement survenir.
Les informations relatives aux délais sont précisées sur les fiches produits concernées.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon :
- Le transporteur.
- Les périodes de forte activité.
- Les conditions météorologiques.
- Les formalités douanières.
ZedSense ne pourra être tenu responsable des retards causés par un tiers.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le produit retourné doit être :
- Non porté.
- Non lavé.
- Dans son état d'origine.
- Accompagné de son emballage d'origine.
Les frais de retour restent à la charge du client sauf erreur ou défaut imputable à ZedSense.
9. Remboursement
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Le délai de remboursement peut varier entre 5 et 10 jours ouvrés selon l'établissement bancaire du client.
10. Produits défectueux
Si un produit reçu présente un défaut ou une erreur de préparation, le client doit contacter ZedSense dans un délai de 48 heures après réception.
Après vérification, une solution adaptée sera proposée :
- Échange.
- Remplacement.
- Remboursement.
11. Responsabilité
ZedSense ne pourra être tenu responsable :
- D'une mauvaise utilisation des produits.
- D'un retard imputable au transporteur.
- D'un événement de force majeure.
- D'une interruption temporaire du site.
La responsabilité de ZedSense est limitée au montant de la commande concernée.
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site ZedSense sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Cela comprend notamment :
- Les logos.
- Les visuels.
- Les photographies.
- Les designs.
- Les textes.
- L'identité de marque.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
13. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de l'amélioration des services proposés.
Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée à :
14. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut d'accord amiable, les juridictions françaises compétentes seront seules habilitées à connaître du litige.
15. Contact
ZedSense
📍 5 Rue d'Oran, 62220 Carvin, France
📧 Zedsense0@gmail.com
📞 06 58 40 98 00
Merci de votre confiance.
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